Informations de l’entreprise
La paie tient aussi compte de l’entreprise.
RH Pilot prend en compte les informations de l’entreprise et de l’établissement qui peuvent modifier le calcul de la paie.
Le fonctionnement
Les informations de l’entreprise sont vérifiées avant d’être utilisées pour calculer la paie.
La forme de l’entreprise
La forme juridique de l’entreprise fait partie des informations nécessaires au calcul.
Un taux lié à l’établissement
Le taux lié aux accidents du travail et aux maladies professionnelles est pris en compte lorsqu’il s’applique à l’établissement.
Le lieu et la date de création
La localisation de l’établissement et la date de création de l’entreprise complètent les informations utilisées pour la paie.
Références
Les règles restent rattachées à des sources identifiables.